Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELHOTEL
a-Tribu TELECOM, SAS
a-Tribu GESTION, sarl

Numéro de dépôt :
3914582
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/04/2022
TELHOTEL de a-Tribu TELECOM

Présentation de la marque TELHOTEL

Déposée le 19 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) a-Tribu TELECOM et la Société à Responsabilité Limité (SARL) a-Tribu GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TELHOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) a-Tribu TELECOM domicilié(e) 2 rue du Champs Vautier - 55000 - Tannois - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) a-Tribu GESTION domicilié(e) 2 rue du Champs Vautier - 55000 - Tannois - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, a-Tribu TELECOM, M. Philippe Houdouin domicilié(e) 2 rue du Champs Vautier - 55000 - Tannois - France.

La marque TELHOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914582.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELHOTEL est expirée depuis le 19 avril 2022.

a-Tribu TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : TELGITE , A TRIBU TELECOM


a-Tribu TELECOM, SAS - 2 rue du Champs Vautier - 55000 - Tannois - France - SIREN 4

a-Tribu GESTION, sarl - 2 rue du Champs Vautier - 55000 - Tannois - France - SIREN 4


a-Tribu TELECOM, M. Philippe Houdouin - 2 rue du Champs Vautier - 55000 - Tannois - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.